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Examen des pratiques d’inscription de
l’ORDRE DES THÉRAPEUTES RESPIRATOIRES DE L’ONTARIO, 2007

  1. 1. INTRODUCTION
  2. 2. ORGANISME DE RÉGLEMENTATION – GÉNÉRALITÉS
    1. A. Cadre législatif
    2. B. Titres protégés
    3. C. Définition de la profession
    4. D. Marché du travail/Tendances économiques
    5. E. Nouveautés au sein de la profession
    6. F. Personnel
  3. 3. PRATIQUES EN MATIÈRE D’INSCRIPTION
    1. A. Exigences en matière d’inscription et processus de demande
    2. B. Documents requis pour les personnes formées à l’étranger
    3. C. Évaluation des titres de compétences (par un tiers et/ou à l’interne)
    4. D. Exigences relatives aux diplômes/programmes
    5. E. Exigences en matière d’expérience
    6. F. Examens
    7. G. Exigences linguistiques
    8. H. Droits
    9. I. Tierces parties
    10. J. Durée habituelle du processus d’inscription
    11. K. Programmes accrédités
    12. L. Processus d’examen/Procédure d’appel interne
  4. 4. PROGRAMMES DE TRANSITION
  5. 5. ENTENTES DE RECONNAISSANCE MUTUELLE
  6. 6. INTERACTIONS DE L’AUTEUR D’UNE DEMANDE AVEC L’ORGANISME DE RÉGLEMENTATION
    1. A. Nature et fréquence des échanges
    2. B. Retards
    3. C. Plaintes concernant le processus d’inscription
  7. 7. MODIFICATIONS APPORTÉES DEPUIS LE SONDAGE DE 2005
  8. 8. RENSEIGNEMENTS ET STATISTIQUES EN MATIÈRE D’INSCRIPTION
  9. 9. SOURCES

ISBN 978-1-4249-6546-5 [HTML version française]


1. INTRODUCTION

Le Bureau du commissaire à l’équité (BCE) a entrepris d’étudier les pratiques d’inscription des professions réglementées de l’Ontario au cours de l’automne et de l’hiver 2007-2008. L’objectif de l’examen consistait à comprendre les pratiques d’inscription en 2007 de chacune des professions réglementées et à établir des données et des renseignements de base afin de permettre au BCE de mesurer les progrès réalisés dans le cadre du mandat qui lui a été confié aux termes de la Loi de 2006 sur l’accès équitable aux professions réglementées.

Ce rapport rend compte des pratiques d’inscription de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario (ci-après l’ « Ordre ») au 31 décembre 2007. Les renseignements figurant dans ce rapport ont été recueillis :

L’Ordre a également fourni des renseignements et des statistiques en matière d’inscription pour les années 2005, 2006 et 2007 en remplissant une feuille de données standard conçue par le BCE.

Le document intitulé Professions réglementées de l’Ontario : Rapport sur l’examen 2007 des pratiques d’inscription du BCE comprend une analyse et un résumé des constatations faites pour l’ensemble des professions réglementées.

2. ORGANISME DE RÉGLEMENTATION - GÉNÉRALITÉS

A. Cadre législatif

L’Ordre réglemente la pratique de la thérapie respiratoire dans l’intérêt du public en vertu de la Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées et de la Loi de 1991 sur les thérapeutes respiratoires. L’inscription à la profession est régie par le Règlement de l’Ontario 596/94, Partie VIII, Inscription.

B. Titres protégés

L’Ordre réglemente la profession de thérapeute respiratoire. Pour exercer la profession de thérapeute respiratoire en Ontario, une personne doit détenir un certificat d’inscription (licence) attestant qu’elle est membre inscrite à l’Ordre. De plus, nul autre qu’un membre ne doit employer le titre de « thérapeute respiratoire », une variante ou une abréviation, ou un équivalent dans une autre langue, ni se présenter comme une personne ayant qualité pour exercer en Ontario la profession de thérapeute respiratoire, ou une spécialité de thérapie respiratoire.

C. Définition de la profession

Les thérapeutes respiratoires inscrits (Registered Respiratory Therapists [RRT]) se spécialisent dans le soin des personnes qui connaissent des difficultés respiratoires. Ils aident à contrôler, à évaluer et à traiter les personnes atteintes de troubles respiratoires et cardiorespiratoires. Les RRT travaillent dans plusieurs milieux, dont les hôpitaux, les soins à domicile, l’éducation, les laboratoires de diagnostic privés, la recherche et les ventes.

La plupart des personnes inscrites à l’Ordre fournissent des soins directs aux patients. Leurs responsabilités comprennent les soins aux adultes, aux enfants et aux nouveau-nés dans les domaines suivants :

Voici certaines des interventions qu’un thérapeute respiratoire peut exécuter dans le cadre de tous les domaines indiqués ci-avant :

Les RRT peuvent être appelés à fournir des soins aux personnes atteintes des maladies ou conditions suivantes :

D. Marché du travail/Tendances économiques

Il y a toujours eu un nombre insuffisant de postes de RRT à temps plein. C’est la raison pour laquelle il y a peu de thérapeutes respiratoires en Ontario par rapport à la population de la province. L’Ordre s’attend à une augmentation des besoins en RRT compte tenu du vieillissement rapide de la population de l’Ontario, la province la plus peuplée du pays.

Environ 70 pour cent des RRT travaillent dans les services de soins intensifs d’hôpitaux.

Peut-être parce que la thérapie respiratoire est une profession relativement récente et qu’elle est rarement une profession réglementée, et aussi parce qu’il s’agit d’une profession pratiquée principalement en Amérique du Nord, relativement peu de personnes formées à l’étranger demandent à s’inscrire à la profession en Ontario.

E. Nouveautés au sein de la profession

Un projet pilote financé par le ministère de la Santé et des Soins de longue durée permettra de réduire les temps d’attente pour être opéré grâce à la création d’équipes de soins anesthésiques et de deux nouvelles catégories de travailleurs de la santé en anesthésie : les assistants en anesthésie et les infirmiers praticiens spécialisés en anesthésie. La majorité des assistants en anesthésie formés sont des thérapeutes respiratoires.

Le Conseil de l’Ordre envisage une modification de la réglementation relative à l’inscription qui pourrait accroître le nombre de personnes formées à l’étranger demandant leur inscription à la profession en Ontario. Actuellement, les candidats doivent avoir « réussi un programme offert à l’extérieur du Canada en thérapie respiratoire qui, au moment de la réussite du programme, était considéré par le Conseil comme équivalent à un programme offert au Canada approuvé ou agréé par le Conseil ou par un organisme approuvé par ce dernier » (traduction libre). Si la modification est approuvée, le texte serait remplacé par « substantiellement équivalent à » (traduction libre). Ceci permettrait aux candidats ayant reçu une formation légèrement différente de celle offerte en Ontario, mais qui semble offrir un enseignement similaire, de s’inscrire comme thérapeutes respiratoires.

La Loi de 2007 sur l’amélioration du système de santé (Projet de loi 171) devrait recevoir la sanction royale en juin 2007. Une fois adoptée, cette loi obligera l’Ordre à réécrire l’ensemble de ses politiques, procédures et règlements.

F. Personnel

Le personnel de l’Ordre consiste en huit employés à temps plein. Un employé à temps plein se consacre au processus d’inscription; il est aidé par la personne en charge des politiques et des enquêtes et par le registrateur pour les questions de pratique professionnelle.

3. PRATIQUES EN MATIÈRE D’INSCRIPTION

A. Exigences en matière d’inscription et processus de demande

i. Exigences minimales requises pour pouvoir être inscrit

Pour obtenir un certificat d’inscription auprès de l’Ordre, tous les candidats (qu’ils soient formés au Canada ou à l’étranger) doivent :

Un candidat qui veut obtenir un certificat d’inscription de catégorie « diplômé » doit avoir rempli les conditions relatives à l’éducation dans les deux ans qui précèdent immédiatement la demande d’inscription, sauf s’il a exercé la profession de thérapeute respiratoire dans une autre instance de compétence que l’Ontario pendant ces deux ans. Un candidat qui veut obtenir un certificat d’inscription de catégorie « général » doit avoir rempli les conditions relatives à l’éducation dans les deux ans qui précèdent immédiatement la demande d’inscription, sauf s’il a exercé la profession de thérapeute respiratoire pendant ces deux ans. Il s’agit de conditions pouvant donner lieu à une exemption.

Les exigences relatives à l’éducation et à l’examen d’agrément national du Conseil canadien des soins respiratoires ne peuvent pas faire l’objet d’exemptions.

ii. Étapes du processus d’inscription

Pour commencer le processus d’inscription, les candidats doivent présenter une demande d’inscription à l’Ordre accompagnée des documents requis et des droits de demande.

Un certificat d’inscription de catégorie « diplômé » est délivré à une personne qui a rempli toutes les exigences relatives aux études (voir la section 3.D), mais qui n’a pas encore réussi l’examen ou l’évaluation approuvée par l’Ordre. Cette inscription est temporaire et est automatiquement révoquée après 18 mois.

Voici les modalités et restrictions qui sont habituellement imposées à un certificat d’inscription de catégorie « diplômé » :

B. Documents requis pour les personnes formées à l’étranger

i. Documents standard

Outre les documents que tous les candidats doivent fournir pour une demande d’inscription, l’Ordre exige également de tous les candidats qu’ils fournissent les documents suivants :

Formulaire de vérification des données sur l’inscription

Les candidats qui sont inscrits comme thérapeute respiratoire dans une autre instance ou qui sont inscrits dans le cadre d’une autre profession de la santé doivent remplir le formulaire de vérification des données sur l’inscription. Ils doivent remplir la section A du formulaire et demander à leur organisme de réglementation professionnelle de remplir la section B et d’envoyer le formulaire à l’Ordre.

Dossiers scolaires

Les candidats doivent s’assurer que le registrateur/bureau d’attestation scolaire a envoyé directement les relevés officiels de notes de leurs programmes de formation à l’Ordre.

Les candidats qui n’ont pas terminé un programme approuvé de thérapie respiratoire et qui veulent que le comité d’inscription examine ce dernier pour juger de son équivalence doivent fournir les documents énumérés à la section 3.D ci-après sur l’examen d’équivalence des programmes. Seuls les documents originaux ou des copies de documents originaux notariées seront acceptés. On encourage les candidats à communiquer avec leur établissement d’enseignement concernant ces documents avant d’immigrer au Canada.

Si ces documents ne sont pas en français ou en anglais, les candidats ont la responsabilité de les faire traduire et certifier à leurs frais.

Statut de citoyen canadien ou de résident permanent

De la documentation confirmant le statut de citoyen canadien ou de résident permanent, ou une autorisation de travailler comme thérapeute respiratoire, doit être jointe à la demande d’inscription. Une photocopie du document est suffisante.

Compétence linguistique

Voir la section 3.G ci-après.

Renseignements sur l’emploi

Un candidat qui a exercé la profession de thérapeute respiratoire ou une profession connexe doit fournir des antécédents d’emploi complets, y compris le nom et l’adresse de ses employeurs, les dates des emplois ou des activités bénévoles ainsi qu’une liste des titres des postes occupés et des tâches effectuées.

Si le candidat présente des documents sur lesquels son nom est différent de celui qu’il utilise actuellement, il doit fournir une preuve de son changement de nom (p. ex., un exemplaire du certificat de mariage).

ii. Options offertes aux auteurs d’une demande dont les documents ne sont pas disponibles/ont été perdus

Le processus d’ECA est une option pour les personnes dont les documents ne sont pas accessibles. Pour des renseignements sur l’ECA, voir la section 3.D.

C. Évaluation des titres de compétences (par un tiers et/ou à l’interne)

Les règlements de l’Ordre exigent qu’un candidat ait réussi un programme en thérapie respiratoire approuvé par l’Ordre; ils ne précisent pas la nature du titre de compétence. Les options qui s’offrent actuellement aux candidats qui n’ont pas suivi un programme approuvé par l’Ordre sont le processus d’ECA et l’examen d’équivalence des programmes. Dans le cadre de l’examen d’équivalence des programmes, effectué par le comité d’inscription, on évalue le contenu du programme suivi par le candidat alors que dans le cadre de l’ECA, ce sont les compétences qui sont évaluées.

L’Ordre n’a pas recours aux organismes d’évaluation des titres de compétences comme World Education Services (WES) ou Comparative Education Services (CES) de l’Université de Toronto.

D. Exigences relatives aux diplômes/programmes

Pour obtenir un certificat d’inscription auprès de l’Ordre, les candidats doivent :

ou

Options pour les diplômés de programmes non approuvés

Les candidats qui n’ont pas obtenu un diplôme d’un programme approuvé ne sont pas immédiatement admissibles à l’inscription à l’Ordre. D’autres options leur sont toutefois offertes : l’ECA et l’examen d’équivalence des programmes.

Évaluation des compétences antérieures : Le processus d’ECA est un mécanisme qui permet aux candidats qui n’ont pas obtenu un diplôme d’un programme approuvé de démontrer qu’ils possèdent les connaissances, les compétences et les aptitudes nécessaires pour exercer leur profession en Ontario. L’ECA se fonde sur une liste de compétences relatives à l’entrée dans la profession qui sont jugées essentielles pour exercer la profession de thérapeute respiratoire en Ontario.

L’ECA n’a pas été conçue comme un programme de « transition » (des programmes de transition sont actuellement en cours d’élaboration); elle vise plutôt à aider l’Ordre à évaluer les compétences des candidats en fonction des compétences relatives à l’entrée dans la profession établies par l’Ordre. Il existe actuellement deux établissements d’enseignement approuvés par l’Ordre pour réaliser des ECA : le Michener Institute for Applied Health Sciences à Toronto et le Collège Algonquin à Ottawa.

Les candidats qui choisissent de faire évaluer leurs compétences antérieures doivent soumettre à l’Ordre la demande d’inscription dûment remplie. Si la demande d’inscription et les documents à l’appui sont approuvés, le candidat est adressé à l’un des établissements d’enseignement approuvés. Les candidats disposent de 18 mois pour faire évaluer leurs compétences antérieures. Cette évaluation se divise en trois étapes :

Étape 1 – Entrevue et rétroaction : Un coordonnateur du programme d’ECA dans un des établissements d’enseignement approuvés réalise une entrevue afin de mieux déterminer les compétences et la formation du candidat. Cette étape vise à bien faire comprendre au candidat ce que l’inscription comme thérapeute respiratoire en Ontario signifie et à s’assurer qu’il est prêt à entamer ce processus. S’il est déterminé que le candidat a des faiblesses ou des lacunes dans un domaine particulier, on lui suggérera comment y remédier.

Étape 2 – Évaluation didactique : À cette étape, le candidat devra passer un test écrit fondé sur les compétences relatives à l’entrée dans la profession de l’Ordre. Le candidat aura deux chances de réussir l’évaluation didactique. Il doit réussir cette évaluation pour passer à l’étape suivante.

Étape 3 – Évaluation clinique : Il s’agit de l’étape finale du processus d’ECA. On demandera au candidat de réaliser des tâches de thérapeute respiratoire dans un milieu contrôlé où ses aptitudes pratiques seront observées et évaluées. Il y a seulement une chance de réussir l’évaluation clinique.

Les candidats qui peuvent démontrer, grâce à une ECA, qu’ils possèdent les connaissances, les compétences et le jugement équivalents à ceux obtenus par une personne qui a réussi un programme de formation en thérapie respiratoire approuvé pourront présenter une demande pour s’inscrire à l’Ordre dans la catégorie « diplômé » et passer l’examen approuvé d’entrée dans la profession.

Les candidats qui ont échoué à l’ECA ne pourront pas s’inscrire à l’Ordre. Ces candidats peuvent toutefois s’inscrire à un programme de formation en thérapie respiratoire approuvé.

Examen d’équivalence des programmes : Si le programme de formation du candidat était axé sur la thérapie respiratoire, il peut demander à ce que l’Ordre l’examine pour déterminer s’il est équivalent à un programme de formation en thérapie respiratoire approuvé par l’Ordre. Si le candidat choisit cette option, sa demande sera acheminée vers le comité d’inscription qui examinera tous les documents soumis par le candidat.

Pour qu’un candidat soit jugé comme ayant réussi un programme de formation en thérapie respiratoire qui, au moment de sa réussite, était considéré par le Conseil comme équivalent à un programme approuvé, il doit fournir une preuve suffisante que les compétences relatives à l’entrée dans la profession ont été bien enseignées et évaluées par le programme. Ceci conduit notamment à s’assurer que :

Lorsque cela est possible, des documents originaux doivent être envoyés directement par l’établissement à l’Ordre. Lorsque cela n’est pas possible, l’Ordre acceptera des copies notariées des documents en question. Les documents exigés pour passer l’examen d’équivalence des programmes peuvent comprendre ce qui suit :

Si le comité d’inscription juge que le programme de formation en thérapie respiratoire examiné est équivalent, il recommandera au Conseil d’approuver le programme. Ce processus peut prendre jusqu’à six mois.

Une fois que le Conseil a déterminé que le programme était équivalent, les étudiants diplômés de ce programme pourront présenter une demande pour s’inscrire à l’Ordre dans la catégorie « diplômé » et passer l’examen approuvé d’entrée dans la profession.

Si le comité d’inscription détermine que le programme de formation n’est pas équivalent à un programme de formation en thérapie respiratoire approuvé au Canada, le candidat ne pourra pas s’inscrire à l’Ordre. Il se peut toutefois qu’on lui suggère de participer au processus d’ECA. Il pourra également s’inscrire à un programme de formation en thérapie respiratoire approuvé.

Voici la liste de toutes les compétences considérées comme essentielles pour permettre l’entrée dans la profession de la thérapie respiratoire en Ontario. Cette liste représente les 11 domaines de connaissances, d’aptitudes et de capacités ou jugement minimaux que doit posséder un candidat, et dont il doit avoir fait preuve, avant de se voir permettre l’entrée dans la profession de la thérapie respiratoire en Ontario. De plus, l’Alliance nationale des organismes de réglementation en thérapie respiratoire (ci-après l’ « Alliance ») a mis au point un Profil national des compétences en 2003 qui est actuellement en cours d’examen.

  1. Anatomie et physiologie

A. Système cardiorespiratoire

B. Système nerveux central

C. Système rénal

D. Autres systèmes du corps

  1. Pathophysiologie

  2. Pharmacologie

  3. Bien-être et sécurité

  4. Sciences élémentaires liées à la thérapie respiratoire

  5. Gaz médicaux

  6. Prévention des infections

  7. Modalités et/ou équipement diagnostiques et thérapeutiques

A. Équipement auxiliaire

B. Gestion des voies aériennes

C. Anesthésie

D. Évaluation — sanguine

E. Évaluation — cardiaque

F. Évaluation — hémodynamique

G. Évaluation — examen physique

H. Évaluation — pulmonaire

I. Hygiène bronchique et soins de la poitrine

J. Thérapie par l’humidité et aérosolthérapie

K. Imagerie

L. Thérapie de gaz médicaux

M. Éducation du patient/client

N. Aspiration et drainage

O. Transport des patients

P. Soutien ventilatoire

  1. Questions professionnelles

A. Auto-réglementation professionnelle

B. Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées

C. Loi de 1991 sur les thérapeutes respiratoires

D. Loi de 1996 sur le consentement aux soins de santé

E. Lois apparentées

F. Système de soins de santé

G. Recherche

H. Éducation continue

  1. Aptitudes à la communication

  2. Esprit d’analyse

E. Exigences en matière d’expérience

Même si l’Ordre n’exige pas des candidats qu’ils remplissent une quelconque exigence relative à l’expérience pour pouvoir s’inscrire à l’Ordre, tous les programmes de formation en thérapie respiratoire approuvés par l’Ordre comprennent un long stage clinique (qui dure de huit à 12 mois) lors de la dernière année d’études.

Un certificat d’inscription de catégorie « diplômé » permet au diplômé d’exécuter les tâches de thérapeute respiratoire sous la surveillance d’un thérapeute respiratoire entièrement qualifié ou d’un autre professionnel de la santé réglementé.

Les thérapeutes respiratoires formés à l’étranger qui disposent d’une expérience pratique dans leur pays d’origine ne bénéficient d’aucune exemption partielle ou totale.

F. Examens

Pour obtenir le certificat d’inscription de catégorie « général », un candidat doit avoir réussi les examens approuvés par le Conseil de l’Ordre. À l’heure actuelle, l’Ordre accepte l’examen d’agrément national du Conseil canadien des soins respiratoires et l’Évaluation des compétences de base de l’Ordre, même si cette dernière n’existe plus. L’examen d’agrément national est un examen national normalisé.

L’examen comporte deux composantes. La première partie est un questionnaire à choix multiples. La seconde est une simulation d’étude de cas. L’examen d’agrément national est organisé en janvier et en juillet. Les candidats peuvent passer l’examen trois fois; ils peuvent en général le faire avant l’expiration de leur certificat d’inscription de catégorie « diplômé ». Après trois échecs, ils ne peuvent repasser l’examen avant d’avoir soumis un plan d’étude et reçu l’approbation du comité d’inscription. Avant de passer l’examen une quatrième fois, les candidats doivent fournir une déclaration indiquant qu’ils ont terminé leur plan d’étude.

Il est impératif de réussir l’examen; il n’y a pas d’exemption possible.

À l’exception de l’aide apportée relativement au plan d’étude, ni l’Ordre ni le Conseil canadien des soins respiratoires ne fournissent une aide ou des documents préparatoires aux candidats dans le cadre de l’examen d’agrément national.

Un nouveau plan détaillé de l’examen est actuellement en cours d’élaboration par l’Alliance. Il sera mis en œuvre en 2009.

G. Exigences linguistiques

Les candidats dont la langue maternelle n’est pas le français ou l’anglais, et dont la formation en thérapie respiratoire n’a pas été faite en français ou en anglais, doivent soumettre un document démontrant leur maîtrise du français ou de l’anglais.

L’Ordre acceptera les notes obtenues à l’un des tests suivants comme preuve de la maîtrise de la langue.

Tests d’anglais et notes :

Tests de français et notes :

Un exemplaire du relevé montrant le résultat doit être soumis avec la demande d’inscription initiale. Le candidat est responsable du coût de l’examen de compétence linguistique.

Le Michener Institute for Applied Health Sciences propose le MELA et une série de conférences et séminaires sur la préparation à la pratique des soins de santé au Canada pour aider les professionnels de la santé formés à l’étranger dans toutes les disciplines.

H. Droits[1]

Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario

Droits de demande (non remboursables)

75 $

Cotisation[2]

500 $

Évaluation des compétences antérieures (ECA)

Étape 1 : Entrevue et rétroaction

100 $

Étape 2 : Évaluation didactique

250 $

Étape 3 : Évaluation clinique

200 $ par jour

Ces frais doivent être versés à l’établissement d’enseignement effectuant l’évaluation. Les candidats ne sont pas tenus de payer tous les frais en un seul versement.

Conseil canadien des soins respiratoires

Examen d’agrément national

575 $

Les droits sont payables au Conseil canadien des soins respiratoires et non à l’Ordre.

I. Tierces parties

Nom de la tierce partie Lien avec l’organisme de réglementation

Conseil canadien des soins respiratoires

Administre l’examen d’accès à la profession.

Michener Institute for Applied Health Sciences

Coordonne le processus d’évaluation des compétences antérieures (ECA) et offre un programme de transition pour les candidats au processus d’ECA de l’Ordre à partir de l’automne 2008. Offre également le Michener English Language Assessment (MELA) et la préparation à la pratique des soins de santé au Canada pour aider les professionnels de la santé formés à l’étranger dans diverses disciplines.

Collège Algonquin

Coordonne le processus d’évaluation des compétences antérieures (ECA) et offre le programme de transition Expertise de liaison pour les personnes formées à l’étranger (Algonquin Connecting Expertise of the Internationally Trained [ACEIT]).

Alliance nationale des organismes de réglementation en thérapie respiratoire

Enquête sur les questions relatives à l’accès à la profession des praticiens formés à l’étranger par l’intermédiaire du Programme de reconnaissance des titres de compétences étrangers (PRTCE) financé par Ressources humaines et Développement social Canada. L’Alliance met à jour actuellement les différents processus d’examen afin qu’ils reflètent le Profil national des compétences, et traite les situations liées aux examens et évaluations qui peuvent être différentes pour les candidats formés au Canada par rapport aux thérapeutes respiratoires formés à l’étranger. Elle examine également actuellement le Profil national des compétences.

J. Durée habituelle du processus d’inscription

Les candidatures doivent être présentées à l’Ordre dans les deux ans qui suivent l’obtention du diplôme.

Si le comité d’inscription juge que le programme de formation en thérapie respiratoire est équivalent, il recommandera au Conseil d’approuver le programme. Ce processus peut prendre jusqu’à six mois.

Une fois qu’ils ont terminé leur formation, les candidats reçoivent un certificat d’inscription temporaire de catégorie « diplômé » valable 18 mois. Une fois qu’ils ont réussi l’examen du Conseil canadien des soins respiratoires, ils reçoivent le certificat d’inscription de catégorie « général ».

Le processus d’ECA, et en particulier sa partie sur l’évaluation clinique, tend à engendrer les plus longs retards dans le cadre du processus d’inscription, en raison de la rareté des postes cliniques adaptés. Le Michener Institute et le Collège Algonquin coordonnent le processus d’ECA, et l’établissement du calendrier de ces placements cliniques est un défi.

K. Programmes accrédités

La Société canadienne des thérapeutes respiratoires (SCTR) est l’association professionnelle nationale des thérapeutes respiratoires. Le Council on Accreditation for Respiratory Therapy Education (CoARTE) est l’organisme accréditif qui évalue les programmes de niveau d’entrée pour déterminer s’ils satisfont aux exigences nationales d’accréditation de la SCTR.

L’Ordre accepte les diplômés des écoles accréditées par le CoARTE dans les instances suivantes :

Ontario
Collège Algonquin d’arts appliqués et de technologie (Ottawa)
Collège Canadore d’arts appliqués et de technologie (North Bay)
La Cité collégiale, Collège d’arts appliqués et de technologie (Ottawa)
Collège Conestoga de technologie et d’enseignement supérieur (Kitchener)
Collège Fanshawe d’arts appliqués et de technologie (London)
Michener Institute for Applied Health Sciences (Toronto)

Alberta
Northern Alberta Institute of Technology (Edmonton)
Southern Alberta Institute of Technology (Calgary)

Colombie-Britannique
Université Thompson Rivers, anciennement l’University College of the Cariboo (Kamloops)

Manitoba
School of Medical Rehabilitation: Respiratory Therapy (Winnipeg)

Nouveau-Brunswick
Collège communautaire du Nouveau-Brunswick (Campbellton)
New Brunswick Community College (Saint John)

Terre-Neuve
College of the North Atlantic, anciennement le Cabot College of Applied Arts, Technology and Continuing Education (St. John’s)

Nouvelle-Écosse
The OEII/Dalhousie School of Health Sciences, anciennement le Victoria General Hospital School of Respiratory Therapy (Halifax)

Québec[3]
Cégep de Chicoutimi
Cégep de Sainte-Foy
Collège de Rosemont (Montréal)
Collège de Sherbrooke
Cégep Vanier College (St-Laurent)

Le Committee on Accreditation for Respiratory Care (COARC) est l’équivalent américain du CoARTE de la SCTR. Lors de sa réunion du 13 juin 2003, le Conseil de l’Ordre a adopté une motion accordant l’équivalence à tout programme américain reconnu (par le COARC) au niveau 200 (thérapeute). Pour vérifier si un programme de thérapie respiratoire américain équivaut à un programme canadien approuvé, les candidats doivent communiquer avec l’Ordre. Des préoccupations liées à certains programmes offerts aux États-Unis ont conduit à un réexamen de cette politique, mais les résultats de cet examen restent indéterminés.

Les candidats qui n’ont pas suivi un programme approuvé doivent se référer à la section 3.D pour de plus amples renseignements à propos du processus d’ECA et de l’examen d’équivalence des programmes.

L. Processus d’examen/Procédure d’appel interne

Le comité d’inscription traite les demandes transmises par le registrateur en vue d’un nouvel examen administratif du à d’éventuelles erreurs internes. Des mécanismes sont en place pour l’examen et l’appel des décisions finales relatives à l’inscription. Les organes d’appel ou de révision et les organes d’évaluation et de prise de décision relatives aux inscriptions n’ont aucun lien de dépendance.

En vertu de la Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées et du Code des professions de la santé, le registrateur et le personnel de l’Ordre examinent les demandes et n’adressent au comité d’inscription que celles pour lesquelles il existe un doute quant à savoir si le candidat satisfait aux exigences en matière d’inscription. Un groupe de personnes issues du comité d’inscription examine les demandes adressées au comité par le registrateur. Si le groupe prend une décision défavorable et que le candidat soumet de nouveaux renseignements, sa demande sera examinée par le même groupe de personnes. Les décisions défavorables peuvent être portées devant la Commission d’appel et de révision des professions de la santé, un organisme d’arbitrage indépendant créé en vertu de la Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées. Le candidat est informé par écrit de la possibilité d’appel; les coordonnées de la commission lui sont fournies.

En vertu de la Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées et du Code des professions de la santé, le candidat a le droit d’obtenir un exemplaire du dossier d’inscription sauf si la sécurité d’une personne peut être compromise par cette communication.

Le règlement de l’Ordre prévoit que le comité d’inscription est composé des personnes suivantes : au moins cinq membres votants avec au moins un membre du Conseil inscrit à l’Ordre; au moins un membre du Conseil nommé par le lieutenant-gouverneur en conseil; et au moins deux membres du comité ne siégeant pas au Conseil. Il y a huit membres : trois sont des membres du Conseil inscrits à l’Ordre; trois sont des membres du Conseil nommés par le lieutenant-gouverneur en conseil; et deux sont des membres du comité ne siégeant pas au Conseil.

L’information relative à la procédure devant la Commission d’appel et de révision des professions de la santé actuellement disponible sur le site Web de l’Ordre est limitée.

4. PROGRAMMES DE TRANSITION

Le Michener Institute for Applied Health Sciences a créé le Access and Options Program en 2002 tout spécialement pour les professionnels de la santé formés à l’étranger qui sont résidents permanents du Canada (ou qui ont été autorisés à immigrer au Canada) et qui sont admissibles pour passer les examens de certification applicables. Cependant, comme le nombre de candidats pour le programme de thérapie respiratoire était minime, les cours ont été arrêtés; les candidats peuvent à la place bénéficier de séances individuelles avec le coordonnateur de l’ECA.

Le Michener Institute for Applied Health Sciences a récemment mis au point un « programme de transition » pour les candidats au processus d’ECA de l’Ordre qui débutera à l’automne 2008. Le programme de transition, qui sera facultatif pour les candidats engagés dans le processus d’ECA, comprend un programme didactique de quatre semaines, un semestre de simulation clinique de 15 semaines avant l’évaluation didactique, et une composante clinique comportant un plan d’apprentissage et une évaluation.

Le Collège Algonquin offre le programme Expertise de liaison pour les personnes formées à l’étranger (Algonquin Connecting Expertise of the Internationally Trained [ACEIT]) grâce auquel les professionnels de la santé formés à l’étranger, notamment les thérapeutes respiratoires (avec ou sans inscription au Canada), sont admissibles à des options du programme Expertise tels que PREP. L’option de formation PREP aide les personnes à se préparer en vue de l’examen du Conseil canadien des soins respiratoires et consiste en des cours de rattrapage pris dans le cadre d’un programme d’études individualisé à temps partiel. Cette option est destinée uniquement aux candidats adressés au Collège Algonquin par l’Ordre, qui a considérés ces derniers comment étant admissibles à passer les examens. De plus, l’option Integration into Respiratory Therapy évalue les connaissances et aptitudes cliniques des candidats par l’intermédiaire du mécanisme d’ECA. Les candidats présentant des connaissances et des aptitudes suffisantes dans le domaine de la thérapie respiratoire peuvent être admissibles à intégrer le programme de thérapie respiratoire à temps plein pour suivre les cours et acquérir l’expérience clinique requise pour satisfaire aux exigences du diplôme de thérapeute respiratoire.

5. ENTENTES DE RECONNAISSANCE MUTUELLE

L’Ordre est signataire d’une entente de reconnaissance mutuelle nationale entre les organismes de réglementation en thérapie respiratoire de l’Ontario, du Manitoba, du Québec et de l’Alberta. L’entente de reconnaissance mutuelle en thérapie respiratoire fixe les conditions sous lesquelles un thérapeute respiratoire disposant d’un certificat de plein exercice dans une instance sera reconnu et autorisé à exercer dans les autres instances canadiennes signataires.

6. INTERACTIONS DE L’AUTEUR D’UNE DEMANDE AVEC L’ORGANISME DE RÉGLEMENTATION

A. Nature et fréquence des échanges

L’Ordre communique avec les candidats tout au long du processus d’inscription et alertera un candidat s’il manque des documents. Une fois qu’un candidat est autorisé à participer au processus d’ECA, l’Ordre ne communique plus avec la personne jusqu’à la fin de ce processus. À l’issue de l’ECA, la nature et la fréquence des communications dépendent de la fréquence à laquelle la personne communique avec l’Ordre tout au long du processus d’inscription.

B. Retards

Il n’y a aucun retard dans le processus d’inscription de l’Ordre.

C. Plaintes concernant le processus d’inscription

Toute plainte concernant le processus d’inscription de l’Ordre est transmise au comité d’inscription pour décision. On peut interjeter appel des décisions du comité d’inscription devant la Commission d’appel et de révision des professions de la santé.

7. MODIFICATIONS APPORTÉES DEPUIS LE SONDAGE DE 2005

En 2005, le ministère des Affaires civiques et de l’Immigration a mené une enquête pour recueillir des renseignements sur les organismes de réglementation professionnels en Ontario. Depuis 2005, l’Ordre a signé un protocole d’entente avec le Collège Algonquin à propos de son processus d’ECA. L’Ordre possède désormais une politique sur les compétences linguistiques et une fiche de renseignements pour les personnes formées à l’étranger.

L’Ordre envisage la création de programmes de transition avec des partenaires éducatifs, tel qu’indiqué à la section 4 ci-avant, et met à jour sa liste de vérification clinique pour le processus d’ECA. Actuellement, le registrateur de l’Ordre peut directement diriger un individu vers le processus d’ECA.

L’Alliance est une nouvelle tierce partie dont le rôle devrait devenir plus important en matière d’évaluation des titres de compétences pour l’Ordre. Elle a reçu des fonds pour un programme visant à enquêter sur les problèmes liés à l’accès à la profession de thérapeute respiratoire au Canada pour les praticiens formés à l’étranger et à revoir les examens d’entrée pour ce qui est de l’évaluation des compétences des personnes formées à l’étranger et de celles ayant suivi leurs études au Canada. Les données recueillies par l’Alliance seront utilisées par l’Ordre notamment pour informer certaines des décisions se rapportant aux politiques autour de l’examen de certification.

L’Ordre élabore également un nouveau plan détaillé de l’examen qui souligne le poids et l’importance de chacune des compétences. Il servira à concevoir un processus d’examen des compétences uniforme à l’échelle nationale sur la base du Profil national des compétences, et il comprendra une liste validée des points de l’examen qui pourra être utilisée pour l’élaboration des examens. La mise en œuvre du plan détaillé de l’examen est prévue pour 2009.

8. RENSEIGNEMENTS ET STATISTIQUES EN MATIÈRE D’INSCRIPTION

Définitions utilisées dans ces tableaux :

Autre classe de permis : une classe de permis qui permet à son titulaire d’exercer sa profession avec certaines limites; d’autres exigences en matière d’inscription doivent être satisfaites pour que l’auteur d’une demande puisse être entièrement accrédité. D’autres classes de permis accordées par l’Ordre sont précisées dans les tableaux ci-après.

Auteur d’une demande : une personne qui a entamé le processus d’entrée dans la profession.

Auteur d’une demande cherchant activement à obtenir un permis : l’auteur d’une demande qui a établi des relations avec l’Ordre au cours de l’année en question.

Auteur d’une demande inactif : l’auteur d’une demande qui n’a eu aucune relation avec l’Ordre au cours de l’année en question.

Membre : une personne actuellement en mesure d’utiliser le titre protégé ou la désignation professionnelle de « thérapeute respiratoire ».

Langues dans lesquelles les documents d’information sur la demande étaient disponibles
Langue 2005 2006 2007
Anglais

Oui

Oui

Oui

Français

Oui

Oui

Oui

Autre(s)

 

 

 

Pays dans lesquels les auteurs d’une demande formés à l’étranger ont suivi à l’origine une formation en thérapie respiratoire
Nombre de demandes reçues 2005 2006 2007
Nombre le plus élevé

États-Unis

Philippines

États-Unis

Deuxième place

Chine

États-Unis/Inde

Philippines

Troisième place

Philippines

Chine/Biélorussie

Inde/Bangladesh

Quatrième place

Inde/Colombie

Russie/Bangladesh

Arménie/Iran

Cinquième place

 

 

 

Personnel au service de l’Ordre
Nombre de membres du personnel 2005 2006 2007
Participant au processus d’inscription

2

2

2

Participant au processus d’appel

2

2

2

Instance/pays où les membres ont été formés en thérapie respiratoire (avant de recevoir l’autorisation d’utiliser le titre protégé ou la désignation professionnelle en Ontario)
Membres Ontario Autres instances canadiennes É.-U. Autres pays TOTAL
Nombre total de membres

2 247

186

69

7

2 509

Nombre de membres ne pratiquant pas

125

11

4

1

141

Nombre de demandes traitées par l’Ordre en 2005
  Instance/pays où les membres ont été formés en thérapie respiratoire à l’origine (avant de recevoir l’autorisation d’utiliser le titre protégé ou la désignation professionnelle en Ontario)
En 2005
(Du 1er janvier au
31 décembre)
Ontario Autres instances canadiennes É.-U. Autres pays TOTAL
Nouvelles demandes reçues

133

17

7

12

169

Auteurs d’une demande cherchant activement à obtenir un permis

S.O.

S.O.

S.O.

S.O.

S.O.

Auteurs d’une demande inactifs

S.O.

S.O.

S.O.

S.O.

S.O.

Auteurs d’une demande ayant satisfait toutes les exigences et autorisés à devenir membres mais qui ne le sont pas devenus

S.O.

S.O.

S.O.

S.O.

S.O.

Auteurs d’une demande devenus membres

89

15

4

1

109

Auteurs d’une demande autorisés à recevoir une autre classe de permis mais à qui aucun permis1 n’a été accordé

S.O.

S.O.

S.O.

S.O.

S.O.

Auteurs d’une demande ayant reçu une autre classe de permis1

23

0

2

0

25

1 L’Ordre délivre actuellement une autre classe de permis; ce certificat d’inscription de catégorie « diplômé » est délivré aux personnes qui ont satisfait toutes les exigences relatives aux études mais qui n’ont pas encore réussi l’examen ou l’évaluation requise par l’Ordre. Cette catégorie d’inscription est temporaire et est automatiquement révoquée après 18 mois.


Nombre de demandes traitées par l’Ordre en 2006
  Instance/pays où les membres ont été formés en thérapie respiratoire à l’origine (avant de recevoir l’autorisation d’utiliser le titre protégé ou la désignation professionnelle en Ontario)
En 2006
(Du 1er janvier au
31 décembre)
Ontario Autres instances canadiennes É.-U. Autres pays TOTAL
Nouvelles demandes reçues

114

22

5

17

158

Auteurs d’une demande cherchant activement à obtenir un permis

S.O.

S.O.

S.O.

S.O.

S.O.

Auteurs d’une demande inactifs

S.O.

S.O.

S.O.

S.O.

S.O.

Auteurs d’une demande ayant satisfait toutes les exigences et autorisés à devenir membres mais qui ne le sont pas devenus

S.O.

S.O.

S.O.

S.O.

S.O.

Auteurs d’une demande devenus membres

102

18

1

2

123

Auteurs d’une demande autorisés à recevoir une autre classe de permis mais à qui aucun permis1 n’a été accordé

S.O.

S.O.

S.O.

S.O.

S.O.

Auteurs d’une demande ayant reçu une autre classe de permis1

14

1

2

0

17

1 L’Ordre délivre actuellement une autre classe de permis; ce certificat d’inscription de catégorie « diplômé » est délivré aux personnes qui ont satisfait toutes les exigences relatives aux études mais qui n’ont pas encore réussi l’examen ou l’évaluation requise par l’Ordre. Cette catégorie d’inscription est temporaire et est automatiquement révoquée après 18 mois.

Nombre de demandes traitées par l’Ordre en 2007
  Instance/pays où les membres ont été formés en thérapie respiratoire à l’origine (avant de recevoir l’autorisation d’utiliser le titre protégé ou la désignation professionnelle en Ontario)
En 2007
(Du 1er janvier au
31 décembre)
Ontario Autres instances canadiennes É.-U. Autres pays TOTAL
Nouvelles demandes reçues

142

9

8

9

168

Auteurs d’une demande cherchant activement à obtenir un permis

139

8

5

9

161

Auteurs d’une demande inactifs

3

1

3

0

7

Auteurs d’une demande ayant satisfait toutes les exigences et autorisés à devenir membres mais qui ne le sont pas devenus

0

0

0

0

0

Auteurs d’une demande devenus membres

122

8

1

1

132

Auteurs d’une demande autorisés à recevoir une autre classe de permis mais à qui aucun permis1 n’a été accordé

1

0

0

0

1

Auteurs d’une demande ayant reçu une autre classe de permis1

23

5

1

1

30

1 L’Ordre délivre actuellement une autre classe de permis; ce certificat d’inscription de catégorie « diplômé » est délivré aux personnes qui ont satisfait toutes les exigences relatives aux études mais qui n’ont pas encore réussi l’examen ou l’évaluation requise par l’Ordre. Cette catégorie d’inscription est temporaire et est automatiquement révoquée après 18 mois.

9. SOURCES

Expertise de liaison Algonquin pour les personnes formées à l’étranger. http://www.algonquincollege.com/HealthAndCommunity/hs_programs/aceit/ACE_faq.htm. Dernier accès : le 23 avril 2008

Site Web de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario : http://www.crto.on.ca/indexf.htm. Dernier accès : le 8 février 2008.

Site Web de la Société canadienne des thérapeutes respiratoires : http://www.csrt.com. Dernier accès : le 11 février 2008.

Communiqué de presse du ministère de la Santé et des Soins de longue durée daté du 19 mars 2007 « De nouvelles équipes d’anesthésie réduiront les temps d’attente en chirurgie. Le gouvernement McGuinty dévoile une nouvelle approche de travail en équipe pour contrer la pénurie d’anesthésiologistes. » http://www.health.gov.on.ca/french/mediaf/news_releasesf/archivesf/nr_07f/marf/nr_20070317f.html Dernier accès :le 23 avril 2008.

Profil national des compétences de l’Alliance nationale des organismes de réglementation en thérapie respiratoire. http://www.crto.on.ca/pdf/NCP.pdf

Les représentants de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario ont rencontré le personnel du Bureau du commissaire à l’équité le 3 décembre 2007, en vue de fournir à ce dernier de plus amples renseignements pour cet examen.



[1] Ces droits comprennent la TPS.

[2] L’année de cotisation de l’Ordre va du 1er mars à la fin du mois de février. Pour les candidats qui n’ont jamais été inscrits à l’Ordre, la cotisation est calculée au prorata, sur une base trimestrielle, comme suit : 500 $ pour une inscription après le 1er mars, 375 $ après le 1er juin, 250 $ après le 1er septembre et 125 $ après le 1er décembre. Les anciens membres qui renouvellent leur inscription à l’Ordre doivent payer l’intégralité de la cotisation, à savoir 500 $, quelle que soit la date de leur demande.

[3] Le campus de Trois-Rivières du Collège Ellis a commencé à proposer un cours de thérapie respiratoire en août 2007, mais le programme n’est pas encore accrédité.